Mentions légales - site www.clos-saint-roch.com

Editeur

Vous êtes actuellement connecté au site web officiel du Domaine Clos Saint Roch
Directeur de la publication :
François Tournassus
Domaine du Clos Saint Roch Le Bourg
69640 Ville sur Jarnioux - France
tél: 04 74 03 86 41 - 04 74 03 82 48

Vous souhaitez poser une question ou émettre une suggestion sur le contenu du site ? sur la navigation ? sur un aspect technique ? Envoyez nous votre message par le formulaire Contact

Conception - Réalisation

WSI Presence-PME
2 rue Germinal
69740 Genas
Web: http://www.presencepme.com/
Courriel: info@presencepme.com

Hébergeur

WSI Presence-PME
même adresse

Droits d'auteur - copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés à la société Clos Saint Roch, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Photographies non contractuelles

Les photographies publiées, tout en étant la propriété exclusive de Clos Saint Roch ne sont pas contractuelles. Clos Saint Rochse réserve le droit de changer de fournisseur ou de produit, ayant toujours à l'esprit de mieux servir ses clients.

Utilisation de ce site

Les informations vous sont communiquées telles quelles sans autorisation de quelque sorte que ce soit, exprimée ou sous-entendue. Cela inclue les autorisations implicites de vente, pour une utilisation particulière, ou le non-respect des droits de propriété intellectuelle mais ne se limite pas à cela.

Clos Saint Roch ne prend aucun engagement concernant les informations ou les pages qui pourraient contenir des références à des produits, programmes et services ou tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site http://www.clos-saint-roch.com

Il est expressément rappelé que Clos Saint Roch n'a aucun contrôle ni responsabilité quant au contenu des sites non "Clos Saint Roch" même accessibles à partir du site http://www.clos-saint-roch.com.
De plus, un lien à un tel site non-Clos Saint Roch ne signifie pas que Clos Saint Roch assume une quelconque responsabilité quant à son contenu ou l'usage qui peut en être fait. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez pour votre usage a fait l'objet des déclarations nécessaires.

En aucun cas, Clos Saint Roch ne sera tenu responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux résultants de l'usage de ce site web ou d'autres sites qui lui sont liés.

Cette page a pu être réalisée grâce à l'utilisation du site Internet de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : http://www.cnil.fr/ Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.